Déposée le 24 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE S.M.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NO SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE S.M.I domicilié(e) Siège 25 PARC DE LA CALARDE B.P. 121, 95500 GONESSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE S.M.I MR. ALAIN SEBBAN - France.
La marque NO SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO SUN est expirée depuis le 24 mai 2006.
SOCIETE S.M.I a également déposé les autres marques suivantes : MAC TRACE
SOCIETE S.M.I. S.A. - Siège 25 PARC DE LA CALARDE B.P. 121, 95500 GONESSE - France
SOCIETE S.M.I MR. ALAIN SEBBAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Appareils et instruments optiques, lunettes optiques, solaires, de sport et protection. Vêtements, chaussures et chapellerie. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements, chaussures et tapis)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NO SUN"
